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On se souvient, ou pas, des ambitions du secrétaire d’État de F. Hollande Thierry Mandon en 2016 qui en avait fait une priorité : 50 mesures de simplification, dont 20 mesures spécifiques dédiées à la recherche. L’échéance de 18 mois fixée par le gouvernement se heurte aux mêmes obstacles : ne faut-il pas méditer ces échecs répétés ? Car il ne s’agit pas de simples mesures “techniques” à prendre pour la recherche : cela touche le cœur du système d’ESR dont les UMR sont le point d’aboutissement, avec 2 difficultés politiques majeures non résolues. Pointées dès 2016 par un rapport de l’IGAENR !

J’ai LA solution. Au fond, je devrais être nommé directeur général d’une nouvelle direction de la simplification … pour simplifier. Structure légère, elle servirait à lire les rapports consacrés à ce sujet ! Je plaisante à moitié, tant les solutions sont identifiées. Car la simplification dans l’ESR, c’est du Pierre Dac : “Si tous ceux qui croient avoir raison n’avaient pas tort, la vérité ne serait pas loin.”

Le gouvernement, comme tous ses prédécesseurs, ne cesse de la prôner 1Les 4 mesures du plan d’action sur la simplification pour les entreprises concernant la recherche et l’innovation (sur les 50 présentées par le gouvernement) prévoient de“faciliter l’innovation issue de la recherche”, notamment en santé, d’accélérer le versement du crédit impôt recherche, de mieux prendre en compte l’enjeu d’innovation dans la régulation de la donnée et de faciliter l’implantation de centres de données. tout en multipliant, avec l’aide d’une technostructure en roue libre mais aussi des parlementaires, des textes redondants et/ou mal ficelés. Impossible de savoir précisément pour l’ESR car l’indicateur officiel 2024 de suivi de l’activité normative publié sur Legifrance 2On en retiendra qu’il y a moins de textes mais avec de plus en plus de mots 🤭 mélange allègrement éducation, enseignement supérieur et recherche (à rebours de la logique budgétaire)… Et il fait l’impasse sur les codes de l’éducation et de la recherche !

Des rapports à foison

Pourtant, l’État a multiplié les commandes de rapports, en particulier pour l’ESR. L’IGAENR devenue IGESR en a produit 11 sur l’organisation du système de recherche français et la gestion des unités de recherche depuis 2004. Citons en quelques uns, sachant que le rapport Gillet a ajouté récemment une contribution plus “politique” mais néanmoins axée sur la lisibilité, la simplification et l’efficacité.

2008 : rapport d’Aubert, “Vers un partenariat renouvelé entre organismes de recherche, universités et grandes écoles”, rapport IGAENR n° 2008-089 La simplification administrative de la gestion des unités de recherche” et enfin un Cahier des charges pour un établissement candidat à la délégation globale de gestion d’une unité mixte de recherche”.

2011 : Vade-mecum “plateforme de services partagés” AMUE CPU CNRS.

2014 : rapport IGAENR n°2014-024 et IGF n°2014-M-006-02 sur “l’implantation territoriale des organismes de recherche et perspectives de mutualisation entre organismes et universités”, rapport IGAENR – IGF sur “l’évaluation de la participation française au programme cadre européen pour la recherche et l’innovation”.

Attardons-nous sur 2016 et sur le plan présenté par Th. Mandon 3Les 50 mesures initiales annoncées en avril 2016 ont disparu du site du MESR, un symbole, restent les 20 annoncées en décembre 2016. inspiré en partie par un rapport IGAENR intitulé “Simplification du fonctionnement des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et de leurs laboratoires” . Ce dernier fait en 221 pages la synthèse de toutes les mesures de simplification qui peuvent être mises en œuvre, pas seulement sur la recherche 4Les 8 axes de simplification portent, outre la recherche, sur formation et vie étudiante, gestion des ressources humaines, gestion financière et comptable, gouvernance et pilotage, système d’information et numérique, patrimoine, relations internationales. : je conseille de lire le chapitre page 44 sur “faciliter la gestion des unités de recherche”  et j’invite mes lectrices et lecteurs à réviser 🤭, et le ministère à relire ce qu’il commande 😒 (Voir infra).

Un maigre bilan

Alors que s’est-il passé en 8 ans ?  La réduction du nombre d’enquêtes demandées aux établissements et l’amélioration de l’automatisation des remontées d’information ? Ou la réduction des délais de mise en paiement des heures complémentaires des enseignants après service fait ? On peut rire jaune 😊 ! L’honnêteté et la rigueur obligent cependant à dire que des “petits cailloux” ont été semés sur le chemin de la simplification. Il ne suffit pas d’ailleurs de diaboliser l’administration centrale : les établissements font face eux aussi à une inertie que l’on peut qualifier de culturelle, tandis que les syndicats et/ou associations corporatives ont tendance, au nom de la défense de leurs adhérents, à se défier de tout ce qui est simple. Bref, une Sainte-Alliance de l’accumulation de règlements.

Concernant la recherche, il y a eu des efforts notables de l’ANR 5Notamment pour les actions France 2030 ou encore avec le portail des appels à projets si longtemps annoncé et mis en place depuis 2021. Mais même les mesures positives sont noyées et démonétisées dans le contexte français du ‘barnum’ des appels à projets et des réformes incessantes.

Le bilan global est donc maigre, voire famélique, en particulier sur la recherche, une simplification étant remplacée par une complexification. Clément Pin (Sciences Po LIEPP) a publié en 2021 une évaluation du plan “Mandon”. Que pointait-il ? “Si la recherche est unanimement perçue comme une mission centrale, les universités accordent à leurs outils de gestion dans ce domaine une attention variable”, tandis que les difficultés “sont accentuées par le développement de la recherche par projets, qui multiplie les tâches de gestion nécessaires.”

Et il soulignait que la politique de simplification en se focalisant sur les outils de gestion “déploie des solutions à forte composante technologique. Ce faisant, elle aboutit au moins autant à l’exercice de nouvelles contraintes bureaucratiques qu’à une pure et simple ‘décharge’ administrative.” Car si les systèmes d’information “constituent un enjeu décisif pour les universités”, il existe “une diversité de façons de gérer les systèmes d’information, en lien avec la capacité stratégique des universités.”

Bref, en un mot, c’est toujours le bazar, et tout le monde est dans le même bateau, à l’image des aventures des logiciels du CNRS Notilus, Goelett et Etamine, qui suscitent un vent de fronde. A rebours de l’image de fiabilité cultivée par l’organisme vs la supposée impéritie des universités dans ce domaine (qui se souvient encore du fiasco Nabuco ?)…

L’impuissance publique en un symbole

Car l’histoire de l’ESR, c’est l’histoire d’une sédimentation/stratification des couches créées au fil du temps augmentée d’un déficit de pilotage et de professionnalisme sur fond d’une “archipellisation” du milieu. Il faut lire le bilan social du MESR pour comprendre l’étendue du problème ! Au passage la dernière publication de la DGRH concerne 2019/2020, paru en décembre 2021, c’est dire… La France dispose encore de 40 catégories de chercheurs/enseignants-chercheurs, réunissant parfois seulement quelques dizaines de fonctionnaires : professeur École centrale de Paris (oui pas les autres écoles Centrale évidemment…), de l’Ensam, du Muséum, Astronomes etc. Et il existe 30 catégories de personnels administratifs et techniques et 13 catégories de non-titulaires (ATER…).

Clément Pin rappelait d’ailleurs qu’en 2017, pour la seule filière ITRF “ont été organisés 1836 concours (1176 en catégorie A, 439 en catégorie B, 221 en catégorie C), mobilisant un total de 129 ‘centres organisateurs’ (en grande majorité des universités), 300 gestionnaires de concours et près de 10 000 membres de jurys.” 😒 On peut y ajouter la complexité des règles de fonctionnement et de composition des comités de sélection (déport, quorum, spécialités, parité etc) pour le recrutement des enseignants-chercheurs en plus de la relation universités et CNU.

Anecdotique ? Si personne n’a jamais réussi à donner un peu de cohérence à tout ça, on a du mal à croire aux promesses de simplification du paysage et du fonctionnement de l’ESR !

Les 2 difficultés politiques majeures non résolues

Les inspecteurs notaient ainsi en 2016, à propos de la gestion des unités de recherche, qu’il n’y avait “pas de difficultés techniques ou juridiques pour l’harmonisation des pratiques” mais qu’il y avait un “risque de difficultés politiques à deux niveaux”.

  • entre les chefs d’établissement d’enseignement supérieur et les autorités locales des établissements de recherche,
  • en interne aux universités, pour des raisons d’acceptabilité par les directeurs d’UFR et d’Instituts.

Force est de constater que ces 2 difficultés n’ont aucunement été résolues !

Les différentes communautés sont en réalité attachées au statu quo, méfiantes face à leurs universités et leur éventuelle autonomie, plus attachées à l’autonomie de leurs départements et de leurs laboratoires. Fût-ce au prix d’une complexité et de dysfonctionnements permanents qu’elles imputeront bien sûr aux autres. Au fond, cette dimension culturelle, c’est celle de l'”habitus” (Ah Bourdieu) des scientifiques rétifs à un changement de paradigme.

Les dirigeants des ONR soutenus par leurs syndicats😉 font de la résistance et défendent leur pré carré, tandis que les universités jouent les calimero et peinent à émettre collectivement des propositions positives et offensives : j’ai eu beau chercher, je n’ai trouvé aucune proposition publique détaillée et concrète de France Universités et d’Udice sur ces sujets. C’est au fond ce que relevait C. Pin à propos des universités : une diversité de situations et d’approches, et j’ajouterai des ressources et compétences humaines limitées sur ces questions, à part dans quelques établissements.

Un ministère impuissant

Pendant ce temps, sauf erreur de ma part, le MESR est incapable de trancher dans le vif, par exemple sur la différence de décret financier entre ONR et universités, pourtant dans les propositions du rapport 2016 6 Notons que CNRS n’adhère toujours pas à l’Amue malgré la demande du MESR en 2016… et plus globalement sur la convergence des règles et statuts. Cela aurait sans doute un coût, mais les fusions réussies d’université ont montré la voie, y compris au bénéfice indemnitaire des personnels ! Mais le microcosme sait que la devise est que la ministre passe, les ONR restent 7Pour les universités, les renouvellements de présidents sont plus importantes !. L’impuissance du ministère est en effet un paramètre constant.

Il est en tout cas toujours aussi étonnant de voir, non pas les différences, mais le cloisonnement et les incompréhensions sur le terrain. Bien sûr, de nombreux sujets sont simples à régler … à condition de se parler, comme le disent Pierre-Alain Muller, président de l’UHA, et sa vice-présidente recherche Sylvie Rivot à AEF.info. D”autres sont évidemment plus complexes, par exemple les bâtiments appartenant à deux tutelles différentes.

Mais comme le dit à AEF.info, Olivier Grasset, vice-président recherche de Nantes université, “on oscille toujours entre ce qui sert aux tutelles et ce qui sert aux chercheurs. Le partage des données des laboratoires est prioritaire pour les chercheurs, tandis que les tutelles jugeront prioritaire l’outil de pilotage pour récupérer ces données.” Avec en permamence un point dur, à Nantes ou ailleurs, là où il y a des UMR : je pense qu’on ne doit pas s’épuiser pour rien. Si on passe du temps sur des sujets difficiles, pour qu’à la fin le CNRS dise “pas question”, cela ne sert à rien d’aller plus loin. Il faut un message clair, une position ferme vis-à-vis des ONR. On verra ce qu’il y a réellement dans l’acte II de l’autonomie des universités…”

Un problème de fond escamoté : la dualité universités-organismes

Personne ne peut croire sérieusement que la question est simplement budgétaire : injecter des milliards d’€ dans le système (et il y en a entre France 2030 et la LPR) ne règle en rien la question des process bureaucratiques. La complexité dans l’ESR est évidemment multifactorielle : réformes incessantes, appels à projets, COMP créés, revus et corrigés, alliances de recherche puis agences de programme etc. J’en passe et des meilleures si j’ose. Et j’ajouterai un facteur humain : la convergence ou non de personnalités visionnaires.

Mais s’il y a des guerres de territoires, des imbroglios kafkaïens dans la gestion quotidienne de la recherche, cela ne peut être réduit à la mauvaise volonté ou l’incompétence. Ce qui n’a pas changé, c’est la dualité ONR-Universités, les différences entre chercheurs/enseignants-chercheurs, ITA/ITRFavec leurs cortèges de règles différentes dont on trouve la quintessence dans le fonctionnement des UMR.

Cela soulève une question : qui, en dehors de son pré carré, se préoccupe des intérêts du service public ? Ou bien, les principaux acteurs, y compris les syndicats, ont-ils officialisé l’existence de règles différentes qui mettent en péril l’unicité du service public qu’ils dénoncent tous par ailleurs ?

Une question à trancher : quel avenir pour les UMR ?

Le modèle actuel peut-il être réformé ou ne faut-il pas transformer les UMR en laboratoire des universités, puisqu’elles doivent être les cheffes de file ? La réussite, ou non, du plan de simplification (y compris avec les agences de programmation) déterminera la réponse à cette question.

Les partisans du maintien des UMR devront faire la preuve que la multi-tutelle “améliorée” est un “plus”.

Les partisans d’une simplification radicale devront eux montrer que les défis de la science du XXIème siècle nécessitent ce changement de paradigme autour des UMR.

Rendez-vous dans quelques mois même si les signaux faibles que je reçois régulièrement me confortent dans l’idée que ce plan de simplification finira comme les autres.

Pendant ce temps, rassurons-nous, nous devrions demeurer les champions olympiques de la simplification : au 1er mai est créée une nouvelle agence, l’Amiad (Agence ministérielle de l’intelligence artificielle de défense) chargée de la mise en œuvre de la politique du ministère en matière d’intelligence artificielle. Alors même qu’une agence de l’innovation de défense (AID) a été créée en septembre 2018… Pendant ce temps, le gouvernement canadien qui prévoit d’investir 3,14 Md€ pour renforcer la recherche et l’enseignement post-secondaire a décidé “afin d’assurer une meilleure coordination dans l’écosystème de recherche financé par le gouvernement fédéral”, de rassembler les 3 organisations de financement de la recherche “à l’intérieur d’une nouvelle et unique organisation cadre de financement de la recherche”. 😒


Propositions de 2016 de l’IGAENR sur la gestion de la recherche : évaluez la mise en œuvre !

“Faciliter la gestion des unités de recherche” ? Oui mais comment ? Que s’est-il passé depuis 2016 ? N’étant pas compétent dans ce domaine, contrairement à ces enseignants-chercheurs qui commentent tout et n’importe quoi (ah l’omniscience !), je vous invite à jeter un œil à un extrait du rapport sur l’harmonisation des règles de gestion en matière de recherche.

1/ Encourager l’adoption par les établissements d’enseignement supérieur (universités et écoles) chaque fois que cela est possible juridiquement des mêmes pratiques de gestion (…) que celles des organismes de recherche et ce pour les unités mixtes de recherche (UMR) comme pour les équipe d’accueil des universités (EA) :

  • –  délégation de signature (avec les mêmes seuils que dans les organismes de recherche) au directeur d’unité pour les dépenses et ordre de mission sur les crédits de son unité ;
  • –  délégation de signature (avec les mêmes seuils que dans les organismes de recherche) au directeur d’unité pour la publicité, le choix du fournisseur et la signature des marchés à procédure adaptée (MAPA) ;
  • –  harmonisation des seuils d’achats en procédure adaptée et des niveaux de computation (niveau de l’unité de recherche et non pas de l’établissement) ;
  • –  attribution de cartes « achats » (avec débit sur les crédits de l’unité de recherche pour des fournisseurs référencés) et de cartes « affaires » (avec débit différé sur le compte personnel du titulaire) au directeur d’unité, aux responsables d’équipes et à certains chercheurs sur décision du directeur ;
  • –  harmonisation des tarifs de remboursement des missions (nuitées et repas) ;
  • –  harmonisation des conditions d’emploi et des grilles salariales pour les agents contractuels de recherche ;
  • –  harmonisation des primes et avantages financiers pour les agents pour des fonctions équivalentes (exemple des ACMO ou des PCR qui n’ont pas de NBI dans les établissements d’enseignement supérieur).

Le cadre de cette harmonisation pourrait être le suivant :

  • –  définition des objectifs d’harmonisation des pratiques de gestion des unités de recherche dans le cadre de la politique de site à travers un conventionnement avec chaque organisme de recherche ;
  • –  suivi de la réalisation de ces objectifs à travers le dialogue annuel de gestion qui doit être conduit de manière coordonnée entre toutes les « tutelles » de l’unité.

2/ Harmoniser les règles de gestion qui diffèrent encore entre les organismes de recherche et les établissements d’enseignement supérieur

Ce besoin d’harmonisation concerne principalement la règle de la fongibilité des crédits. (…) Dans le cas des EPST, Il est possible d’opérer une fongibilité totale des dépenses de fonctionnement, d’investissement et de personnel au sein des agrégats (…), ce qui est tout particulièrement le cas pour les personnels recrutés sur ressources propres et plus spécifiquement sur contrat de recherche et simplifie beaucoup la gestion des unités de recherche.

Dans le cas des EPSCP la fongibilité n’est pas totale (…) puisqu’au sein même de l’enveloppe ‘contrat de recherche’, la limitativité des crédits de personnel persiste. Il serait plus aisé pour les établissements et plus cohérent, notamment du point de vue de la gestion quotidienne des unités mixtes de recherche se trouverait grandement facilitée si les règles de fongibilité qu’il est possible d’introduire au sein de l’enveloppe ‘contrat de recherche’ était alignée sur celle qui est arrêtée pour les EPST.

Références

Références
1 Les 4 mesures du plan d’action sur la simplification pour les entreprises concernant la recherche et l’innovation (sur les 50 présentées par le gouvernement) prévoient de“faciliter l’innovation issue de la recherche”, notamment en santé, d’accélérer le versement du crédit impôt recherche, de mieux prendre en compte l’enjeu d’innovation dans la régulation de la donnée et de faciliter l’implantation de centres de données.
2 On en retiendra qu’il y a moins de textes mais avec de plus en plus de mots 🤭
3 Les 50 mesures initiales annoncées en avril 2016 ont disparu du site du MESR, un symbole, restent les 20 annoncées en décembre 2016.
4 Les 8 axes de simplification portent, outre la recherche, sur formation et vie étudiante, gestion des ressources humaines, gestion financière et comptable, gouvernance et pilotage, système d’information et numérique, patrimoine, relations internationales.
5 Notamment pour les actions France 2030 ou encore avec le portail des appels à projets si longtemps annoncé et mis en place depuis 2021
6 Notons que CNRS n’adhère toujours pas à l’Amue malgré la demande du MESR en 2016…
7 Pour les universités, les renouvellements de présidents sont plus importantes !

One Response to “L”Arlésienne’ de la simplification de la recherche : échec probable ?”

  1. Cher Jean-Michel
    J’ai toujours été, suis toujours et resterai certainement, pantois devant le nombre de catégories et statuts que nous pouvons rencontrer dans nos établissements. J’ai l’audace de croire que la simplification en ce domaine pourrait devenir assez facilement une réalité, qui allègerait d’autant nos services de ressources humaines, dégageant ainsi du temps au profit d’un pilotage humain de la richesse humaine.
    Et plus généralement, en termes de simplification, pourquoi ne pas tenter d’appliquer une théorie des petits pas, ici et là, avec celles et ceux qui sur le terrain savent, plutôt de tenter LA grande réforme salvatrice ?
    « Nous vivons une époque moderne où le progrès fait rage ! » (merci Philippe MEYER) profitons-en !

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